MAÎTRE D’OEUVRE LA CLÉ DE LA CONSTRUCTION

Nov 20, 2015 0 commentaire par

Vous faites construire une maison sur un terrain dont vous êtes propriétaire ou vous faites réaliser des travaux. Vous êtes le maitre d’ouvrage mais qui est le maitre d’oeuvre ? Petit récapitulatif de sa mission et tour d’horizon des différents intervenants…

Le maître d’oeuvre est la personne, morale ou physique, publique ou privée, chargée de traduire en termes techniques les besoins du maître d’ouvrage et de les faire réaliser. Il se charge ainsi de la conception des cahiers des charges, de la passation des marchés et rédaction des contrats, de la surveillance des travaux et des prestations, puis enfin de la réception des ouvrages.

Il peut être soit un professionnel non-architecte qui prendra le nom de bureau d’études, économiste de la construction ou tout simplement maître d’oeuvre, soit un architecte ou un agréé en architecture.

UN RÔLE COMPLET

jhfgjLe maître d’oeuvre peut concevoir le projet, c’est-à-dire établir les plans, élaborer les documents techniques, coordonner les travaux et vous assister dans vos relations avec les entreprises. En contrepartie, il perçoit des honoraires.

Mais il ne se charge pas de la construction ou des travaux. Vous devez pour cela faire appel à différentes entreprises appartenant à différents corps de métier (maçon, couvreur, électricien…). Si le maître d’oeuvre peut vous conseiller dans le choix des entreprises, il ne peut en aucun cas, les sélectionner à votre place.
Il ne peut intervenir en votre nom, ni pour votre compte, il ne doit pas avoir de liens juridiques avec les entreprises : c’est vous qui traitez directement avec les entreprises que vous avez choisies, éventuellement avec son aide.
Le maître d’oeuvre ne pourra donc s’engager dès le départ sur un coût de construction, mais devra respecter l’enveloppe budgétaire que vous lui aurez indiquée.

SIGNER UN CONTRAT DE MAITRISE OU DE LOUAGE D’OUVRAGE

jghjSa mission va être définie dans le cadre d’un contrat de « louage d’ouvrage » autrement appelé de « maîtrise d’oeuvre » signé avec le maître d’ouvrage. Ce contrat précise les obligations réciproques du maître d’ouvrage et du maître d’oeuvre. Le premier devra par exemple permettre au second de mener à bien le chantier, notamment en payant avec ponctualité les entreprises intervenant, en fournissant les titres de propriété ou encore les informations juridiques relatives au bien.

Pour sa part, le maître d’oeuvre devra s’assurer de la faisabilité juridique du projet avant d’engager des dépenses qui pourraient s’avérer inutiles. Par exemple, il vérifie la constructibilité du terrain, les risques naturels éventuels, les contraintes d’urbanisme…
Il établie un projet en conformité avec les choix du maître d’ouvrage et le budget prévisionnel établi d’un commun accord. Il devra présenter des entreprises dont il a vérifié la fiabilité (et le fait qu’elles soient assurées pour les travaux réalisés) et accompagner le maitre d’ouvrage dans le choix des différents entrepreneurs.
Il assure le suivi du chantier, la coordination des travaux et le respect du planning, en veillant à ce que les factures soient payées en temps et en heure. Enfin, il fournira une assistance à la réception des travaux.

LE CCMI N’EST PAS UN CONTRAT DE MAITRISE …

gkjhkVous devez signer un contrat de construction de maison individuelle sur plan et non pas un contrat de maîtrise d’oeuvre lorsque le même professionnel se charge du plan et d’une partie ou de l’ensemble des travaux de construction de la maison ou encore lorsque le professionnel vous fournit le plan et traite directement avec les entreprises ou vous impose le choix de telle ou telle entreprise.
Si le maître d’oeuvre intervient en votre nom et pour votre compte dans les relations avec les entreprises, s’il se charge des démarches administratives et financières pour votre compte : il peut même s’agir d’un contrat de promotion immobilière.

LEXIQUE DES MÉTIERS

  • LE MAÎTRE D’OUVRAGE
    C’est la personne pour le compte de laquelle est réalisé l’ouvrage. Il en est le commanditaire et celui qui en supporte le coût financier, avec des partenaires financiers ou non.
    Le maître d’ouvrage est une personne physique ou morale, de droit public ou de droit privé. Dans le cas de la maîtrise d’ouvrage privée, le maître d’ouvrage peut être une personne physique, comme un particulier qui fait construire sa maison. Toute personne physique ou morale peut être maître de l’ouvrage : un particulier, un professionnel ; une collectivité territoriale, l’État ; une entreprise ; une association à but non lucratif.
  • L’ARCHITECTE
    gfrdgÀ la demande d’un maître d’ouvrage – qui peut être un particulier, une société de promotion immobilière, une collectivité territoriale…-, l’architecte assure la conception et coordonne la réalisation de maisons, d’immeubles, de bâtiments publics.
    Après une étude de faisabilité avec l’étude du terrain, dimensionnement de la structure, et l’élaboration du devis, il dessine sur ordinateur les plans du bâtiment à construire, qu’il pourra modifier en fonction des souhaits du maître d’ouvrage ou pour régler des problèmes techniques. Le travail de l’architecte prend en compte les souhaits du donneur d’ordres, un budget donné et les règles d’urbanisme (impératifs économiques, réglementation, caractéristiques du terrain…). Après validation de l’avant-projet, l’architecte contacte des entreprises prestataires spécialisées en électricité, maçonnerie, installations thermiques, etc. Il réalise un dossier technique et planifie le chantier (coût, délais, mode constructif, etc.), dépose les demandes de permis de construire et d’autorisations d’urbanisme.
    L’architecte assure ensuite la conduite générale des travaux. Maître d’oeuvre, il suit chaque étape de la construction en veillant au respect du dossier d’exécution et de la qualité. Il informe régulièrement le client de l’avancement des travaux et l’assiste lors de la réception de l’ouvrage.
  • L’ARCHITECTE D’INTÉRIEUR
    Il conçoit et réalise des plans d’aménagement intérieur et extérieur en vue de créer des espaces de vie à la fois esthétiques, fonctionnels et adaptés aux besoins et exigences de sa clientèle. Il est capable de concevoir aussi bien un espace intelligent, d’aborder des problématiques d’image ou d’ambiance, que de résoudre le détail de jonction entre deux matériaux. Il supervise la réalisation des travaux pour s’assurer de leur conformité avec les plans et les demandes de ses clients. Il travaille sur des projets d’aménagement résidentiel, commercial, institutionnel ou industriel.
    Il construit son projet en abordant les problèmes d’espace, de circulation, d’agencement, de signalétique, de design produit ou immobilier et de couleur. C’est un créateur polyvalent qui assure la maitrise d’oeuvre de ses réalisations, en relation prioritaire à l’espace qui fédère pour ses compétences.
  • LE MAITRE D’OEUVRE
    Il est celui retenu par le maitre d’ouvrage afin de réaliser le projet dans les conditions de délais, de qualité ainsi que de coûts fixés par ledit projet, le tout conformément à un contrat. Pour la partie relative au marché de travaux, la maîtrise d’oeuvre désigne une personne physique ou morale qui, pour sa compétence, peut être chargée par le maître de l’ouvrage de l’assister pour la consultation des entreprises et pour la conclusion du ou des marchés avec le ou les entrepreneurs ; de diriger l’exécution du ou des marchés de travaux ; d’assister le maître de l’ouvrage pour la réception des ouvrages et le règlement des comptes avec les entrepreneurs.
  • L’ÉCONOMISTE DE LA CONSTRUCTION
    bhkhIl garantit la faisabilité technique et financière d’un projet, ainsi que le respect du budget. Cependant, ses missions peuvent varier grandement, notamment en fonction de son lieu d’exercice. S’il travaille dans un cabinet extérieur, il est essentiellement chargé de décrire et de chiffrer la réalisation d’un ouvrage donné.
    Le cas échéant, il peut également conseiller et assister le maître d’oeuvre, surtout si celui-ci est un particulier, dans le choix des fournisseurs ou des matériaux par exemple.
    Doté d’une vision globale et détaillée des coûts, il est aussi au fait des réglementations en vigueur qui peuvent avoir une incidence sur les choix de matériaux ou des techniques utilisés. Réactif, il doit être en mesure de proposer des solutions lorsque des difficultés techniques ou économiques surviennent.
  • LE GÉOTECHNICIEN
    Il étudie la résistance des sols et du sous-sol en vue d’adapter des travaux à un terrain donné et éviter des risques naturels, comme les glissements de terrain ou l’écroulement d’une fondation. Avant un projet de construction d’une maison ou d’un bâtiment, l’expert mesure la teneur en eau du sol ou teste sa résistance à l‘écrasement grâce à des techniques de forage. Le technicien recueille des données sur le terrain, envoyées via une carte SIM à un serveur et calculées à l’aide de logiciels spécifiques. L’ingénieur intègre les résultats à son rapport. Il fait un état des lieux, prévient des dangers potentiels des travaux et indique au maître d’ouvrage les bases sur lesquelles il peut commencer les travaux. Le géotechnicien continue de contrôler le terrain pendant et après les travaux. Cet expert intervient aussi en cas de sinistres provoqués par des ouvrages, ou pour expliquer des fissures sur les murs d’un bâtiment, causées par des mouvements de sol, par exemple. Ce spécialiste de la terre propose alors des solutions de réparation pour des fondations plus solides.
Dossier Projet, Maître d'oeuvre

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