Les chèques énergie Rhône-Alpes

Juin 19, 2012 0 commentaire par

En 2008, le mode d’attribution des aides aux particuliers a été modifié: plus simple et plus rapide, la Région vous propose le Chèque énergie Rhône-Alpes.
Les aides sont délivrées sous la forme d’un chèque forfaitaire permettant aux particuliers de régler une partie de leur facture d’installation d’équipements dédiés aux énergies renouvelables comme
■ le chauffe eau solaire,
■ le système solaire combiné ou
■ la chaudière automatique au bois.

Les subventions accordées sont soumises à des conditions d’éligibilité.

Montant des aides et conditions d’éligibilité

Type d’installation (1) – Montant des aides –  Conditions d’éligibilité

Chauffe Eau Solaire Individuel (CESI) – Forfait de 300 €
• Installateur Qualisol
• Matériel référencé sur les listes établies par l’association ENERPLAN (2)
• Revenus annuels fiscaux inférieurs au plafond de ressources du Prêt à Taux 0 %

Vitosol-200-F

Système Solaire Combiné Individuel (SSCI) – Forfait de 1 000 €
• Installateur Qualisol Combi
• Matériel référencé sur les listes établies par l’association ENERPLAN
• Revenus annuels fiscaux inférieurs au plafond de ressources du Prêt à Taux 0 %

Chaudière individuelle automatique au bois Forfait de 1 000 €
• Installateur Qualibois Auto
• Normes NF E N 303.5 ou EN 12809
• Revenus annuels fiscaux inférieurs au plafond de ressources du Prêt à Taux 0 %

Modalités d’attribution
1- Remplissez un dossier de demande de Chèque énergie Rhône-Alpes et envoyez-le à l’adresse indiquée.
2- Si votre dossier est accepté, vous recevez à votre domicile dans un délai de 10 jours un Chèque énergie Rhône-Alpes à votre nom.
3- Choisissez votre installateur et démarrez vos travaux.
4- A la fin de vos travaux, vous réglez l’installateur avec votre Chèque énergie Rhône-Alpes, complété de votre moyen de paiement habituel.
5- Votre installateur se fait rembourser par le Chèque par la Région Rhône-Alpes.

Les plafonds de ressources du Prêt à Taux 0 % applicables aux aides régionales «énergies renouvelables» sont définis ci-dessous :

Nombre de personnes par foyer Revenus annuels fiscaux de référence (ligne 25 de votre avis d’impôts sur les revenus) 1 personne 23 688 € 2 personnes 31 588 € 3 personnes 36 538 € 4 personnes 40 488 € 5 personnes et + 44 425 €

(1) Les inserts (cheminées), les chaudières à bûches, les poêles y compris à granulé (et/ou à circulation hydraulique), les pompes à chaleur (encore appelée aérothermie, géothermie, …) et les installations photovoltaïques ne sont pas éligibles aux aides régionales. (2) Les listes des matériels référencés par l’association ENERPLAN sont consultables sur le site www.o-solaire.fr

Conditions : Vous habitez en Rhône-Alpes. Vous êtes propriétaire occupant, bailleur ou accédant à la propriété d’une résidence principale ou secondaire. Vous respectez les conditions de ressources attachées à cette aide régionale.

Contact(s) : Pour plus de renseignements : vous pouvez contacter le numéro Cristal 0969 322 169 (appel non surtaxé) ou vous connecter sur www.chequeenergie.rhonealpes.fr

Chauffage aux bois, Energies renouvelables, Finance

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